Autorisations d’urbanisme
Le service Urbanisme de la commune traite vos demandes au quotidien.
Travaux sur son habitation : attention au respect des règles !
Les travaux extérieurs de rénovation et embellissement de son habitation exigent une autorisation du Maire (réfection de toiture, remplacement d’huisseries, ravalement…).
La réalisation de travaux (même à l’identique) sans déclaration préalable peut être considérée comme un délit tout comme la non-observation des prescriptions spéciales imposées par l’administration lors de la délivrance de l’autorisation de réaliser les travaux. Le constat de ces infractions est formalisé par un procès verbal de délit qui est transmis au procureur de la République et au préfet. Dans le même temps, un arrêté municipal interruptif de travaux est établi et transmis au Préfet, au Procureur, à l’entreprise et au propriétaire (locataire) exécutant les travaux sans autorisation.
La délivrance d’une autorisation d’urbanisme permet à la commune de vérifier la conformité des travaux par rapport aux règles d’urbanisme. Selon l’importance des travaux, il faut déposer un permis (permis de construire, d’aménager…) ou une déclaration préalable. Avant de commencer les travaux, il est recommandé de demander un certificat d’urbanisme pour obtenir des informations sur le terrain faisant l’objet de travaux.
A compter du 1er janvier 2022, la commune est en capacité de recevoir les demandes d’autorisation d’urbanisme par voie électronique (permis de construire, déclaration préalable, certificat d’urbanisme). Le guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU) est ouvert et accessible via le lien suivant : : gnau.megalis.bretagne.bzh
Certificat d'urbanisme
Modèle de document
Demande de congé de solidarité familiale dans la fonction publique (Modèle de document)
Vérifié le 14/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
À l'attention de
S/c
(Lettre recommandée avec AR ou remise en main propre contre décharge)
Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
À l'attention de
S/c
(Lettre recommandée avec AR ou remise en main propre contre décharge)
Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
À l'attention de
S/c
(Lettre recommandée avec AR ou remise en main propre contre décharge)
Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Déclaration préalable de travaux
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Demande de congé de solidarité familiale dans la fonction publique (Modèle de document)
Vérifié le 14/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
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S/c
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Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
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S/c
(Lettre recommandée avec AR ou remise en main propre contre décharge)
Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
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S/c
(Lettre recommandée avec AR ou remise en main propre contre décharge)
Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
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Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Permis de construire
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(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
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Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
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Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
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Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
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Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
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Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Permis d’aménager
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Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
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Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
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Permis modificatif (permis de construire ou d’aménager)
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Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
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(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
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Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
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Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
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Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
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(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
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Permis de démolir
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(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
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Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
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Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
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Transfert d’un permis de construire ou d’aménager
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Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
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Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
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S/c
(Lettre recommandée avec AR ou remise en main propre contre décharge)
Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
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Contestation d’une autorisation d’urbanisme
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Vérifié le 14/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
À l'attention de
S/c
(Lettre recommandée avec AR ou remise en main propre contre décharge)
Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
À l'attention de
S/c
(Lettre recommandée avec AR ou remise en main propre contre décharge)
Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
À l'attention de
S/c
(Lettre recommandée avec AR ou remise en main propre contre décharge)
Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
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Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Taxe d’aménagement
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Vérifié le 14/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
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S/c
(Lettre recommandée avec AR ou remise en main propre contre décharge)
Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
À l'attention de
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(Lettre recommandée avec AR ou remise en main propre contre décharge)
Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
À l'attention de
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Objet : demande de congé de solidarité familiale
Je vous informe de mon intention de prendre un congé de solidarité familiale, afin d'assister
Sa caisse de sécurité sociale est la suivante :
Je souhaite bénéficier de ce congé à compter du
Je souhaite également percevoir l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie, pour une durée de
(Si plusieurs personnes se partagent l'allocation journalière) Je vous informe que je partagerai le bénéfice de l'allocation journalière avec
Vous trouverez, ci-joint à cette demande, l'attestation du médecin.
Je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.